Conditions générales

1. PARTIES ET INTRODUCTION

1.1 RetailerBoost (société de 30m.com) possède et exploite un service publicitaire Google Shopping basé sur les performances, qui permet à RetailerBoost de créer et de gérer des campagnes Google Shopping pour promouvoir les produits du Marchand.

1.2 Le Marchand (qui a approuvé la Commission RetailerBoost et accepté les présentes conditions - ensemble, le « présent Accord » - avant de s’inscrire au service) propose tous ses produits à la vente à des clients potentiels par l’intermédiaire des campagnes Google Shopping de RetailerBoost. Les Marchands peuvent collaborer avec RetailerBoost au moyen de l’Intégration directe ou de l’Intégration via un réseau d’affiliation (telles que définies à la clause 2).

1.3 Le présent Accord définit les modalités de coopération entre RetailerBoost et le Marchand pour annoncer, promouvoir, commercialiser et vendre des produits aux Clients au moyen des campagnes Google Shopping de RetailerBoost, et selon lesquelles le Marchand verse une commission à RetailerBoost sur les montants associés à ces ventes (« Commission RetailerBoost »).

(a) Intégration directe : La commission RetailerBoost est calculée sur le sous-total du panier et sur les ventes avant retours, selon une fenêtre d’attribution de 24 heures à compter du clic sur l’annonce. Aucune commission n’est facturée au Marchand sur les frais d’expédition, ni sur les taxes de vente américaines ou toute autre taxe locale, étatique ou fédérale que le Marchand doit percevoir sur la commande aux États-Unis. Le taux de commission par défaut tient compte d’un taux moyen de retours : une commission est donc facturée sur toutes les commandes, indépendamment des retours ou annulations effectués après la finalisation de la transaction. RetailerBoost fournit directement au Marchand le suivi des conversions, les rapports, les analyses et la facturation.

(b) Intégration via un réseau d’affiliation : Le suivi des conversions, l’attribution, les rapports, les analyses et la facturation sont régis par les conditions du programme d’affiliation du Marchand et/ou les conditions générales du réseau d’affiliation concerné. La Commission RetailerBoost est déterminée par le taux de commission convenu dans le programme d’affiliation du Marchand.

Dans les deux cas, la vente initiale permet au Marchand d’obtenir les coordonnées du client afin de lui adresser de nouvelles offres ; ainsi, même si un article est retourné ou annulé, la transaction conserve une valeur intrinsèque.

1.4 Modifications du taux de commission : Pour l’Intégration directe, le taux de commission par défaut est de 12 %, sauf accord exprès sur un autre taux. Les Marchands utilisant l’application Shopify choisissent leur taux dans l’application et l’approuvent via Shopify. Toute modification du taux nécessite une nouvelle approbation Shopify et ne prend effet qu’après confirmation ; si le Marchand refuse la modification proposée, le taux approuvé antérieurement reste applicable. Les Commandes conservent le taux applicable au moment où elles ont été passées ; une hausse ultérieure ne modifie pas rétroactivement leur calcul. Toute autre modification du taux d’Intégration directe nécessite l’accord exprès du Marchand. Les taux de l’Intégration via un réseau d’affiliation restent régis par le programme d’affiliation. RetailerBoost ne répercute pas les pertes publicitaires sur le Marchand ; la section 12 s’applique.

1.5 Pour l’intégration directe, la commission minimale sur une Commande attribuée de valeur positive est de 0,03 $ US ou l’équivalent dans la devise de facturation approuvée. Avec la facturation Shopify, la commission est arrondie au centime supérieur dans la devise de facturation, sous réserve de ce minimum. Le minimum s’applique une fois par Commande, et non à chaque prélèvement partiel ou nouvelle tentative. Aucune commission n’est facturée pour la simple installation de l’application, un clic ou l’enregistrement d’une Commande de valeur nulle. La clause 5.9 explique la conversion de devises.

1.6 Le présent Accord définit les droits et obligations respectifs des parties concernant la fourniture d’un service de publicité, de promotion, de commercialisation et de vente de produits aux Clients par l’intermédiaire des campagnes Google Shopping de RetailerBoost.

2. DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION

2.1 Dans le présent Accord, sauf indication contraire du contexte :

« Intégration via un réseau d’affiliation » désigne le mode d’intégration dans lequel le Marchand ajoute RetailerBoost comme éditeur au sein de son programme d’affiliation existant. Dans le cadre de l’Intégration via un réseau d’affiliation, le suivi des conversions, l’attribution, les rapports, les analyses et la facturation sont régis par les conditions du programme d’affiliation du Marchand et/ou celles du réseau d’affiliation concerné.

« Réseau d’affiliation » désigne une plateforme tierce par l’intermédiaire de laquelle le Marchand gère son programme d’affiliation (notamment Awin, CJ Affiliate, ShareASale, Rakuten ou Impact).

« Accord » a le sens que lui attribue la clause 1.

« Informations de facturation » désigne les informations relatives à la carte de crédit ou de débit d’un Client utilisées pour traiter une Commande, notamment les numéros de compte, les codes de sécurité et les adresses de facturation.

"Client(s)" désigne toute personne ou entité qui passe une Commande.

« Informations client » désigne toutes les informations, à l’exception des Informations de facturation, utilisées pour traiter une Commande, notamment le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse e-mail, l’adresse de livraison du Client et les détails de la commande.

« Législation sur la protection des données » désigne l’ensemble des lois et règlements applicables en matière de protection des données, notamment le RGPD et la CCPA.

« Intégration directe » désigne le mode d’intégration dans lequel le Marchand installe les balises de suivi JavaScript de RetailerBoost sur sa plateforme de commerce électronique ou installe l’application Shopify. Dans le cadre de l’Intégration directe, RetailerBoost fournit directement au Marchand le suivi des conversions, les rapports, les analyses et la facturation, par l’intermédiaire de Stripe ou de Shopify Billing.

« Date d’entrée en vigueur » désigne la date à laquelle le Marchand accepte les Conditions de RetailerBoost et soit (a) installe les balises de suivi JavaScript de RetailerBoost sur sa plateforme de commerce en ligne ou installe l’application Shopify (intégration directe), soit (b) ajoute RetailerBoost comme éditeur à son réseau d’affiliation (intégration via un réseau d’affiliation).

« GTIN » désigne le numéro unique à 14 chiffres servant à identifier les produits.

« Droits de propriété intellectuelle » désigne les brevets, modèles d’utilité, droits sur les inventions, droits d’auteur et droits voisins, marques et marques de service, noms commerciaux et noms de domaine, droits sur la présentation et l’habillage commercial, clientèle ainsi que droit d’agir en cas de présentation trompeuse ou de concurrence déloyale, droits sur les dessins et modèles, droits sur les bases de données, droits d’utilisation et de protection de la confidentialité des informations confidentielles (notamment le savoir-faire et les secrets commerciaux), et tous les autres droits de propriété intellectuelle, enregistrés ou non.

« Fenêtre d’attribution de 24 heures » désigne, pour l’Intégration directe uniquement, la période d’attribution de 24 heures à compter du clic d’un Client sur une annonce Google Shopping de RetailerBoost. Toute commande passée par ce Client dans les 24 heures suivant le clic sera attribuée à RetailerBoost et la commission correspondante sera due.

"Marchand" désigne l’entité commerciale ou la personne physique inscrite aux services RetailerBoost.

« Contenu du Marchand » désigne tous les contenus, informations et documents fournis par le Marchand ou en son nom à RetailerBoost, notamment les données, images et descriptions des produits.

"Commande" désigne toute commande de Produits attribuée aux campagnes Google Shopping de RetailerBoost conformément à la méthode d’attribution applicable au type d’intégration du Marchand (fenêtre d’attribution de 24 heures pour l’Intégration directe ou conformément aux conditions du programme d’affiliation du Marchand pour l’Intégration via un réseau d’affiliation).

« Données personnelles » a le sens que lui attribue la législation applicable en matière de protection des données.

« Produits » désigne les marchandises du Marchand disponibles à la publicité dans le cadre des campagnes Google Shopping de RetailerBoost.

"RetailerBoost" désigne le service RetailerBoost exploité par 30m.com.

« Commission RetailerBoost » a le sens que lui attribue la clause 1.3.

« Ventes avant retours » désigne la somme totale versée par les Clients au Marchand au titre des Commandes.

« Application Shopify » désigne l’application RetailerBoost disponible dans l’App Store Shopify, que les Marchands utilisant Shopify installent pour ajouter le suivi RetailerBoost et approuver la facturation Shopify.

« Facturation Shopify » désigne le mode de facturation à l’usage proposé aux Marchands qui installent l’application Shopify, par lequel le Marchand approuve des frais à l’usage au taux de commission convenu à l’avance et les frais correspondant aux Commandes attribuées sont portés sur sa facture Shopify.

« Durée » a le sens qui lui est donné à la clause 7.1.

3. OBLIGATIONS DU COMMERÇANT

3.1 Le Marchand doit :

(i) Pour l’Intégration directe au moyen des balises de suivi JavaScript : installer et maintenir les balises de suivi RetailerBoost sur la plateforme de commerce électronique du Marchand. Pour l’Intégration directe au moyen de l’application Shopify : installer et maintenir l’application Shopify ainsi que les autorisations nécessaires au fonctionnement de son pixel Web ; aucune installation manuelle de balises JavaScript n’est requise. Pour l’Intégration via un réseau d’affiliation : ajouter et maintenir RetailerBoost comme éditeur approuvé dans le réseau d’affiliation du Marchand et respecter les exigences de suivi de ce réseau afin d’activer le suivi des conversions ;

(ii) Maintenir un compte Google Merchant Center actif, conforme et en règle ;

(iii) Tenir des informations produit complètes, exactes et à jour dans son compte Google Merchant Center, notamment les GTIN (le cas échéant), les types et noms de Produits, leurs images et descriptions, les tailles, les stocks, les prix de vente actuels et les options de livraison, et accorder à RetailerBoost l’accès à Google Merchant Center nécessaire pour relier ce compte au compte Google Ads de RetailerBoost et surveiller l’état du compte et du flux (voir les clauses 3.4 et 3.5) ;

(iv) Pour l’Intégration directe : payer la Commission RetailerBoost par l’intermédiaire de Stripe selon la période de facturation convenue ou, si le Marchand a installé l’application Shopify, par Shopify Billing conformément à la clause 5.6. Pour l’Intégration via un réseau d’affiliation : payer les commissions au réseau d’affiliation conformément aux conditions du programme du Marchand, après quoi le réseau versera la somme due à RetailerBoost en tant qu’éditeur ;

(v) Respecter toutes les lois et réglementations applicables au commerce électronique, à la publicité et à la protection des données.

3.2 Le Marchand est responsable de l’exécution de toutes les Commandes, notamment :

(i) Traiter les Commandes et les retours ;

(ii) Expédier les Produits ;

(iii) Fournir tous les services à la clientèle liés aux Produits et aux Commandes.

3.3 Le Marchand reconnaît qu’il facturera les Clients conformément aux informations tarifaires en vigueur et que la commission de RetailerBoost sera calculée à partir de ces prix (hors frais d’expédition, taxes et remises).

3.4 Pourquoi les données produit sont nécessaires : Les annonces Google Shopping sont créées et diffusées directement par Google à partir du flux de produits détenu dans le compte Google Merchant Center du Marchand. Google n’affichera pas un Produit si le flux ne contient pas les données requises et refusera les Produits dont les données du flux ne correspondent pas au site Web du Marchand. La liaison du compte Merchant Center du Marchand au compte Google Ads de RetailerBoost permet à Google de diffuser ces annonces. L’exactitude des prix, des stocks et des données de livraison est également importante sur le plan commercial, car des données inexactes génèrent des clics qui ne peuvent pas aboutir à une conversion et dont RetailerBoost supporte le coût (voir la section 12).

3.5 Limites de l’accès de RetailerBoost aux données produit : RetailerBoost ne copie, n’ingère ni ne conserve le catalogue de produits du Marchand à ses propres fins. Dans le cadre du service principal, RetailerBoost utilise son accès à Google Merchant Center uniquement pour (i) associer le compte Merchant Center du Marchand au compte Google Ads de RetailerBoost, (ii) consulter l’état du compte et du flux, y compris les suspensions, avertissements et refus de produits, afin de diagnostiquer les problèmes de campagne et d’en informer le Marchand, (iii) lorsque l’optimisation facultative des produits est proposée au Marchand, consulter les produits sélectionnés pour les campagnes RetailerBoost du Marchand afin de vérifier leurs informations et de préparer les améliorations suggérées visées à la clause 3.6(i), en conservant une copie de travail de ces informations uniquement à cette fin, (iv) si le Marchand active l’optimisation facultative des produits, exploiter la source de données RetailerBoost distincte ou le flux RetailerBoost visé à la clause 3.6, et (v) consulter les paramètres de livraison et de retour du compte Merchant Center du Marchand pour lui signaler les éléments incomplets, comme indiqué à la clause 3.7. Par défaut, RetailerBoost ne soumet, ne modifie ni ne supprime aucune fiche produit, ne change aucun prix ni aucune disponibilité, ne crée, ne reconfigure ni ne supprime aucun flux et ne modifie pas les paramètres du compte Merchant Center du Marchand. Deux exceptions s’appliquent uniquement si le Marchand les choisit : l’optimisation facultative des produits, régie par la clause 3.6, et l’ajout d’une politique de retour à la demande du Marchand, régi par la clause 3.7(c). Même dans ces cas, RetailerBoost ne définit jamais ses propres prix ou disponibilités : lorsqu’une copie d’un produit est publiée en vertu de la clause 3.6(c), elle reprend le prix et la disponibilité du produit du Marchand. L’autorisation Google Merchant Center est accordée de manière globale et décrit donc des possibilités plus larges que l’usage qu’en fait RetailerBoost. Les clauses 6.6 à 6.10 s’appliquent intégralement aux données produit. Le Service de rapports distinct décrit à la section 11, qui peut créer un flux supplémentaire à la demande de l’Utilisateur, est régi par cette section.

3.6 Optimisation facultative des produits : RetailerBoost peut proposer une fonctionnalité facultative qui ajoute des informations produit améliorées au compte Google Merchant Center du Marchand (« Optimisation des produits »). L’Optimisation des produits est désactivée par défaut pour chaque Marchand et n’apporte aucune modification tant que le Marchand ne l’active pas. Lorsqu’elle est proposée, elle est soumise aux conditions suivantes.

(a) Uniquement sur consentement exprès : L’optimisation des produits ne commence que lorsque le Marchand, ou un utilisateur autorisé à agir en son nom dans son compte RetailerBoost, l’active au moyen d’une confirmation distincte et explicite dans le tableau de bord RetailerBoost ou l’application Shopify. Cette confirmation est distincte de l’acceptation des présentes conditions, de l’approbation de la commission RetailerBoost ou de la facturation, de l’installation de l’application Shopify et de l’octroi d’un accès à Google. Aucune de ces actions n’active l’optimisation des produits, et l’accès à Google Merchant Center ne vaut pas autorisation de modifier les données produit.

(b) Périmètre : Lorsque l’optimisation des produits est activée, RetailerBoost peut améliorer les titres et descriptions des produits et compléter certains détails manquants : marque, couleur, taille, matière et motif. Le Marchand peut désactiver chacun de ces détails pour sa boutique ; les détails désactivés ne sont pas ajoutés. Une modification n’est apportée que si elle est étayée par les informations produits existantes du Marchand, par exemple dans Merchant Center ou sur les pages de sa boutique. L’optimisation ne couvre que le compte Merchant Center, le pays et la langue affichés lors de son activation, et uniquement les produits sélectionnés pour les campagnes RetailerBoost du Marchand sur ce marché, y compris ceux qui sont sélectionnés ultérieurement. Tout autre compte Merchant Center, pays, langue ou type de détail produit exige une nouvelle confirmation.

(c) Publication des modifications : RetailerBoost ne modifie pas le flux principal du Marchand, ses autres sources de données ou règles, ni sa boutique ou sa plateforme de commerce en ligne. Selon les options activées par le Marchand, les modifications sont publiées de l’une des deux manières suivantes.

(i) Uniquement les informations manquantes. Les données manquantes sur un Produit sont transmises par une source de données supplémentaire distincte, créée et détenue par RetailerBoost dans le compte Merchant Center du Marchand. Lorsque les données propres du Marchand contiennent une valeur, Google utilise celle du Marchand.

(ii) Titres ou descriptions. Google privilégie le titre et la description existants d’un Produit par rapport aux versions assistées par l’IA ; ceux-ci ne peuvent donc pas être modifiés directement. Lorsque le Marchand active des titres ou descriptions améliorés, RetailerBoost publie une copie des Produits concernés dans un flux de produits distinct qu’elle crée et détient dans le compte Merchant Center du Marchand, avec son propre libellé de flux et uniquement pour les annonces Shopping (le « Flux RetailerBoost »). Chaque copie reprend sans modification les données du Produit du Marchand, notamment le prix, la disponibilité, les images, les liens, les identifiants et les informations de livraison, ainsi que le titre ou la description améliorés, identifiés comme étant assistés par l’IA dans les données transmises à Google, et tout détail manquant visé au point (i). Tant que le Flux RetailerBoost est actif, RetailerBoost limite les campagnes qu’elle gère pour le Marchand à ce flux et maintient chaque copie synchronisée avec le Produit du Marchand. Toute modification apportée par le Marchand à son Produit, notamment au prix ou à la disponibilité, est répercutée dans la copie lors de la prochaine mise à jour de RetailerBoost, normalement dans les quelques heures.

(d) Éléments qui ne sont jamais modifiés : L’Optimisation des produits ne modifie jamais les prix, prix promotionnels, devises, disponibilités, livraisons, taxes, identifiants de Produit (notamment GTIN, MPN et identifiants d’article), URL des pages de destination, flux d’origine ou données de boutique du Marchand ; elle ne crée ni ne supprime aucun Produit dans les flux du Marchand. Les copies du Flux RetailerBoost visées à la clause 3.6(c)(ii) sont distinctes des Produits du Marchand, sont créées et supprimées uniquement par RetailerBoost et sont supprimées lorsque l’Optimisation des produits est désactivée.

(e) Contenu assisté par l’IA : Des titres, descriptions et détails améliorés peuvent être préparés à l’aide de l’intelligence artificielle. RetailerBoost effectue des contrôles afin que chaque modification reste cohérente avec les informations produit existantes du Marchand. Le contenu assisté par l’IA est signalé comme tel dans le compte RetailerBoost du Marchand et, lorsque Google le permet, dans les données transmises à Google. Le contenu assisté par l’IA peut comporter des erreurs.

(f) Effet sur les autres annonces et les fiches gratuites : Google utilise les mêmes fiches Produit pour les annonces Shopping, les autres formats publicitaires et les fiches gratuites. Les modifications apportées via l’Optimisation des produits peuvent donc également apparaître dans d’autres annonces et fiches gratuites utilisant ces fiches Produit, y compris dans les campagnes du Marchand ou d’une agence agissant pour son compte. Limiter l’Optimisation des produits à un marché et à des Produits sélectionnés limite les fiches modifiées, mais pas l’effet aux seules campagnes RetailerBoost. Il incombe au Marchand d’informer toute agence ou autre partie qui gère son compte Merchant Center ou ses campagnes que l’Optimisation des produits est activée. Lorsque le Flux RetailerBoost est utilisé, les Produits propres du Marchand ne sont pas modifiés et ce flux n’est pas utilisé pour les fiches gratuites. Toute autre campagne Shopping ou Performance Max utilisant le même compte Merchant Center sans libellé de flux, y compris celle du Marchand ou d’une agence, peut également afficher les copies. Le Marchand peut l’empêcher en limitant ces campagnes à son propre libellé de flux.

(g) Responsabilités du Marchand : Le Marchand reste responsable de l’exactitude des informations produit sources, de sa boutique et de son compte Merchant Center conformément à la clause 3.1(iii), et doit examiner les modifications affichées dans son compte RetailerBoost. S’il estime qu’une modification est inexacte, il peut désactiver l’Optimisation des produits ou demander à RetailerBoost de la supprimer. Lorsque le Marchand met à jour les informations produit sources, RetailerBoost peut actualiser ou retirer les modifications concernées. RetailerBoost peut également suspendre l’Optimisation des produits, ou refuser ou retirer toute modification, à tout moment.

(h) Désactivation et suppression : Le Marchand peut désactiver l’Optimisation des produits à tout moment depuis son compte RetailerBoost ou en écrivant à [email protected]. RetailerBoost cesse ensuite toute nouvelle mise à jour et supprime les éléments ajoutés : les entrées de sa source de données supplémentaire ou, si le Flux RetailerBoost est utilisé, les campagnes qu’elle gère sont d’abord rétablies sur les Produits propres du Marchand, puis les copies et le Flux RetailerBoost sont supprimés. Google peut mettre du temps à traiter la suppression et certains changements peuvent rester visibles jusque-là. Après la suppression, Google utilise les données produit actuelles du Marchand ; RetailerBoost ne restaure pas les versions antérieures. Si le Marchand retire l’accès Google de RetailerBoost avant la fin de la suppression, RetailerBoost pourrait ne pas pouvoir la terminer et le Marchand pourrait devoir supprimer la source de données ou le Flux RetailerBoost de Merchant Center en suivant les instructions de RetailerBoost. RetailerBoost s’efforcera également de supprimer ses modifications à la fin du présent Accord ou lors de la désinstallation de l’application Shopify, sous réserve des mêmes limites.

(i) Traitement des données produit : Lorsque l’Optimisation des produits est proposée au Marchand, RetailerBoost examine les informations des Produits sélectionnés pour ses campagnes et prépare des améliorations suggérées que le Marchand peut consulter. Cette vérification a lieu avant l’activation de l’Optimisation des produits afin que le Marchand puisse voir exactement les changements envisagés, puis elle est répétée périodiquement pour les maintenir à jour. La vérification et la préparation des suggestions ne modifient rien dans le compte Merchant Center, les flux ou la boutique du Marchand : une amélioration suggérée n’est appliquée que si le Marchand active l’Optimisation des produits conformément à la clause 3.6(a). À cette fin, RetailerBoost traite les informations produit du Marchand, telles que les titres, descriptions, attributs et contenus des pages produit, et peut les transmettre à des fournisseurs de modèles d’intelligence artificielle agissant comme prestataires de RetailerBoost. Seules les informations produit sont utilisées à cette fin. Les Informations client, Informations de facturation et données de suivi des acheteurs ne sont pas transmises à ces prestataires. Le Marchand accorde à RetailerBoost la licence prévue à la clause 4.3 à cette fin. Un Marchand qui ne souhaite pas que ses Produits soient vérifiés ni que des améliorations suggérées soient préparées peut demander à RetailerBoost d’y mettre fin en écrivant à [email protected], et RetailerBoost cessera. Les clauses 6.6 à 6.10 s’appliquent intégralement.

(j) Aucune garantie de résultats : Google décide si et comment utiliser les informations soumises et peut les refuser ou ne pas en tenir compte. RetailerBoost ne garantit pas que l’Optimisation des produits modifiera l’approbation, la visibilité, les impressions, les clics, le trafic, les Commandes ou les ventes des Produits. La clause 8.3 et les sections 9 et 12 s’appliquent.

3.7 Paramètres de livraison et de retour : Google a besoin des informations de livraison pour afficher un produit et peut présenter les conditions de retour du Marchand dans ses annonces et ses fiches si son compte Merchant Center contient une politique de retour. RetailerBoost aide le Marchand à tenir ces paramètres à jour selon les conditions suivantes.

(a) Données consultées par RetailerBoost : RetailerBoost vérifie si le compte Merchant Center du Marchand contient un service de livraison et une politique de retour pour chaque pays dans lequel RetailerBoost diffuse, ou propose de diffuser, les Produits du Marchand, ainsi que le nombre de Produits que Google affiche ou n’affiche pas dans chaque pays. RetailerBoost consulte également les pages publiques de livraison et de retour du site Web du Marchand et peut faire appel à des prestataires, notamment à des fournisseurs de modèles d’intelligence artificielle, pour trouver et vérifier leur contenu. Seuls l’adresse publique du site Web, le pays concerné et le texte déjà publié sur le site Web du Marchand sont communiqués à ces prestataires.

(b) Informations communiquées au Marchand par RetailerBoost : Si les informations relatives au service de livraison ou à la politique de retour sont manquantes, RetailerBoost peut en informer le Marchand dans son compte RetailerBoost et lui indiquer les étapes pour les ajouter ainsi que, le cas échéant, le texte figurant sur son propre site Web. Ces éléments sont fournis à titre informatif uniquement. Ils ne constituent pas un conseil juridique et le Marchand décide de ses propres conditions de livraison et de retour.

(c) Ajout d’une politique de retours à la demande du Marchand : Si RetailerBoost trouve le délai de retour du Marchand sur son propre site Web, elle peut proposer d’ajouter une politique de retour au compte Merchant Center du Marchand. RetailerBoost ne l’ajoute que si le Marchand, ou un utilisateur autorisé à agir pour son compte dans son compte RetailerBoost, répond aux questions posées et confirme expressément les conditions affichées. RetailerBoost soumet exactement les conditions confirmées par le Marchand et n’ajoute, ne présume ni ne modifie aucune condition. Une politique de retour dans Merchant Center est une déclaration faite par le Marchand aux acheteurs : le Marchand est responsable de l’exactitude de ces conditions et de leur respect. Google examine la politique avant de l’utiliser et décide si et comment elle sera affichée.

(d) Suppression : Le Marchand peut à tout moment supprimer une politique de retour ajoutée par RetailerBoost depuis son compte RetailerBoost ou Merchant Center. RetailerBoost supprime uniquement les politiques qu’il a ajoutées et ne modifie ni ne supprime celles créées par le Marchand. Si le Marchand modifie ensuite ses conditions de retour, il lui incombe de mettre à jour sa politique de retour dans Merchant Center.

(e) Éléments qui ne sont jamais modifiés : RetailerBoost n’ajoute, ne modifie ni ne supprime aucun paramètre de livraison et ne modifie aucun autre paramètre du compte Merchant Center du Marchand au titre de la présente clause.

(f) Aucune garantie de résultats : RetailerBoost ne garantit pas qu’un service de livraison ou une politique de retour modifiera l’approbation, la visibilité, les impressions, les clics, le trafic, les Commandes ou les ventes des Produits. La clause 8.3 et les sections 9 et 12 s’appliquent.

4. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

4.1 RetailerBoost et ses concédants de licence conservent tous les droits, titres et intérêts juridiques et bénéficiaires relatifs au service RetailerBoost, à la technologie de suivi et à tous les Droits de propriété intellectuelle correspondants.

4.2 Le Marchand conserve l’intégralité des droits, titres et intérêts juridiques et effectifs relatifs au Contenu du Marchand, y compris tous les Droits de propriété intellectuelle correspondants.

4.3 Le Marchand accorde à RetailerBoost une licence mondiale, non exclusive et libre de redevance d’utilisation du Contenu du Marchand afin de créer et de gérer des campagnes Google Shopping pendant la Durée.

5. PAIEMENT ET FACTURATION

5.1 Pour l’Intégration directe facturée en dehors de Shopify, le Marchand paie les commissions par Stripe à la fin de la période de facturation convenue. Pour l’Intégration directe utilisant Shopify Billing, les clauses 5.6 à 5.12 s’appliquent et les frais sont traités par Shopify, et non en supplément par Stripe. Pour l’Intégration via un réseau d’affiliation, le Marchand paie le réseau conformément aux conditions de son programme, puis le réseau paie RetailerBoost selon son calendrier de paiement.

5.2 RetailerBoost a droit à la commission RetailerBoost pour chaque Commande attribuée aux campagnes Google Shopping de RetailerBoost conformément à la méthode d’attribution applicable au type d’intégration du Marchand.

5.3 À l’expiration ou à la résiliation du présent Accord, les commissions valables et impayées restent dues, sous réserve des modalités de facturation approuvées et de la clause 7.4. La résiliation n’autorise aucun prélèvement au-delà du plafond Shopify approuvé ni l’utilisation d’un autre mode de paiement non convenu avec le Marchand et autorisé par Shopify.

5.4 Les sommes échues et non contestées porteront intérêt au taux de 4 % au-dessus du taux de base en vigueur, calculé à compter de la date d’exigibilité jusqu’à la date de paiement.

5.5 Pendant la Durée et pendant les trois (3) années qui suivent, le Marchand s’engage à tenir des registres complets, corrects et exacts indiquant toutes les Commandes et le calcul des paiements dus à RetailerBoost.

5.6 Approbation et calendrier de la facturation Shopify : L’installation de l’application Shopify et l’approbation de la facturation sont deux étapes distinctes. Pendant la configuration, le Marchand approuve un abonnement basé sur l’utilisation qui indique le taux de commission, la devise de facturation et le montant maximal facturable. L’application Shopify principale n’a pas de frais d’abonnement récurrents fixes, de frais d’installation ni de frais publicitaires prépayés ; l’abonnement autorise la facturation de commissions sur les Commandes attribuées. Les commandes passées avant l’activation de la facturation ne sont pas facturées rétroactivement lors de cette activation. Les frais liés à l’utilisation peuvent regrouper plusieurs Commandes et être soumis après leur passation, notamment en cas de délai de rapport ou de rapprochement. La période d’utilisation de 30 jours de l’application peut différer du cycle de facturation Shopify du Marchand. Shopify détermine les dates de facturation, le recouvrement des paiements et les taxes applicables aux factures conformément à son accord avec le Marchand. L’approbation ne garantit pas le lancement ou la poursuite des campagnes publicitaires.

5.7 Plafond d’utilisation Shopify : Le Marchand approuve un montant maximal de commission pouvant être facturé pour chaque période de facturation de 30 jours de l’application, dans la devise affichée par Shopify. Il s’agit d’une limite sur les frais liés à l’utilisation, et non d’un budget publicitaire, d’un paiement anticipé ou d’une garantie de dépenses de RetailerBoost. L’application accepte actuellement un plafond de 500 à 1 000 000 dans la devise affichée ; le plafond par défaut est de 500, mais c’est le montant effectivement approuvé qui s’applique. Les modifications du plafond sont demandées depuis la page Facturation de l’application dans l’administration Shopify et restent soumises à la validation de Shopify et à toute approbation requise. La réduction du plafond n’annule pas les frais déjà engagés. Lorsque la marge disponible est épuisée, RetailerBoost suspend la publicité et peut facturer en plusieurs fois la commission due pour une commande, dans la limite de la marge disponible. Le solde impayé peut être facturé au cours d’une période ultérieure ou après une augmentation du plafond, dans la limite alors approuvée, sans facturer deux fois la même commission. Le rétablissement de la marge disponible lève la restriction de facturation ; la reprise de la publicité reste soumise aux décisions d’admissibilité, techniques et de financement prévues à la section 12.

5.8 Maintien de l’autorisation de facturation : Si la facturation est refusée, annulée, suspendue ou autrement indisponible, RetailerBoost peut interrompre la publicité et ne soumettra aucun frais d’utilisation sans autorisation valide. Une nouvelle approbation de la facturation ne garantit pas la reprise des campagnes. Les frais antérieurs valables restent soumis aux conditions approuvées et à la clause 7.4.

5.9 Devise et calcul : Les frais d’utilisation Shopify sont soumis dans la devise de l’abonnement approuvé. Lorsqu’une Commande est libellée dans une autre devise, RetailerBoost convertit le montant soumis à commission au taux de change appliqué lors du premier calcul du prix de la Commande pour la facturation, arrondit le montant converti au centime et applique le taux convenu ainsi que la clause 1.5. Ce calcul est conservé pour les recouvrements partiels ultérieurs ; toute modification ultérieure du taux de change ou du taux de commission n’augmente pas le montant déjà calculé. La base de commission applicable reste celle décrite aux clauses 1.3 et 3.3. Shopify peut appliquer sa propre conversion de facture, ses taxes ou ses frais de paiement conformément à son accord avec le Marchand.

5.10 Attribution et rapports : RetailerBoost détermine l’attribution à partir de ses données de suivi et de la fenêtre d’attribution applicable, et pas uniquement de la présence d’une commande dans Shopify. L’application Shopify associe une visite RetailerBoost enregistrée et un paiement à l’aide des identifiants de la boutique et du visiteur. Shopify traite les frais d’utilisation soumis, mais ne certifie pas de manière indépendante l’attribution de RetailerBoost. Les statistiques des plateformes publicitaires et les rapports de l’application peuvent être reçus ou mis à jour après la suspension des campagnes ; la date du rapport ne correspond pas nécessairement à la date de la visite ou de la commande. Le Marchand peut demander le détail justificatif de l’attribution et de la facturation.

5.11 Retours, erreurs et litiges : La base des Ventes avant retours prévue à la clause 1.3 signifie qu’un retour ou une annulation ultérieurs n’annulent pas automatiquement une commission autrement valide. Cela n’empêche pas la correction de frais facturés en double, d’une attribution incorrecte, d’une base de commission erronée ou d’une autre erreur de facturation. Le Marchand doit contacter [email protected] avec les informations relatives à la boutique, à la Commande et aux frais. RetailerBoost examinera et corrigera les erreurs vérifiées, au moyen d’un avoir ou d’un remboursement via la procédure Shopify disponible, le cas échéant. Aucune disposition de la présente clause ne supprime les droits prévus par la loi applicable ou les règles Shopify.

5.12 Ordre de priorité : Les frais d’utilisation de Shopify sont régis par le taux de commission, le plafond et la devise expressément approuvés via Shopify. Les présentes conditions expliquent l’attribution et le calcul de la commission ; elles n’autorisent ni frais non divulgués, ni double paiement par un autre mode de facturation, ni contournement des règles de facturation Shopify. Une modification importante des tarifs nécessitant une approbation ne peut être imposée par la simple mise à jour de cette page ni par le maintien de l’utilisation conformément à la clause 10.2.

6. PROTECTION DES DONNÉES ET CONFIDENTIALITÉ

6.1 Chaque partie respecte l’ensemble de la législation applicable en matière de protection des données.

6.2 Dans le cadre de l’Intégration directe, RetailerBoost traite les informations relatives aux visites, à l’activité et aux transactions à des fins d’attribution, de rapports, d’optimisation des campagnes et de facturation. Il s’agit notamment des identifiants du visiteur et de la boutique, des URL de destination et des référents, des paramètres de campagne, des événements d’activité, des identifiants et montants des commandes, de la devise, des identifiants de produits et de variantes et des horodatages. Le service de suivi récepteur enregistre également les adresses IP et les informations relatives à l’agent utilisateur du navigateur. Les informations de compte, de contact et de facturation du Marchand sont traitées séparément pour assurer le service. Le pixel Shopify sélectionne certains champs d’événement et ne sélectionne ni le nom, ni l’adresse e-mail, ni le numéro de téléphone, ni l’adresse de livraison ou de facturation, ni les informations de paiement des acheteurs ; les URL complètes peuvent néanmoins contenir des données personnelles. Le Politique de confidentialité décrit plus en détail les données et les finalités.

6.3 Pour l’intégration par réseau d’affiliation, le Réseau d’affiliation recueille et traite les données de conversion et de commande conformément aux conditions du programme d’affiliation du Marchand et à ses propres politiques de confidentialité. RetailerBoost ne reçoit du Réseau d’affiliation que les données de performance et de commission nécessaires à l’optimisation des campagnes.

6.4 Le suivi utilise des cookies et le stockage local pour relier les visites aux Commandes. Les identifiants en ligne et les enregistrements d’activité peuvent constituer des Données personnelles même s’ils ne comprennent ni nom ni adresse e-mail. La configuration actuelle du pixel Shopify n’exige pas l’activation des catégories de consentement relatives aux statistiques, au marketing ou aux préférences avant son fonctionnement ; cela ne signifie pas que le consentement est inutile ni que le suivi est anonyme. Chaque partie reste responsable des obligations prévues à la clause 6.1, notamment des exigences de consentement applicables. L’installation de l’application ou l’acceptation des présentes conditions ne vaut pas consentement au nom des Clients du Marchand.

6.5 Le Marchand doit fournir des informations adéquates sur la confidentialité et obtenir et respecter les autorisations nécessaires à l’utilisation du service. RetailerBoost demeure responsable de ses propres obligations de traitement. La suspension de la publicité ne désactive pas le pixel Shopify installé ; la collecte peut se poursuivre pour les rapports et l’évaluation d’une éventuelle reprise des campagnes. Le Marchand peut désactiver le suivi de l’application en désinstallant l’application Shopify. Les balises installées séparément et les autres intégrations doivent être supprimées ou déconnectées séparément.

6.6 Aucune vente de données : RetailerBoost ne vend, ne loue, ne concède sous licence, n’échange ni ne divulgue contre rémunération à aucun tiers le contenu du Marchand, les données de la boutique, des commandes, des produits, des prix, des clients ou des performances des campagnes. RetailerBoost ne l’a jamais fait et ne le fera pas.

6.7 Limitation des finalités : Les données reçues d’un Marchand ou en son nom sont utilisées uniquement pour (i) créer, gérer et optimiser les campagnes Google Shopping de ce Marchand ; (ii) attribuer les Commandes et calculer la Commission RetailerBoost ; (iii) fournir à ce Marchand des rapports, des analyses et une assistance ; et (iv) satisfaire aux obligations légales, fiscales et comptables de RetailerBoost. Elles ne sont utilisées à aucune autre fin.

6.8 Aucune réutilisation ni aucun produit de données : RetailerBoost ne mutualise, n’agrège, ne reconditionne ni ne revend les données d’un Marchand sous forme d’études de marché, d’analyses comparatives, de renseignements concurrentiels, de listes de diffusion ou de tout autre produit de données. RetailerBoost ne communique pas les données d’un Marchand à un autre Marchand, ni à un annonceur, courtier en données, fournisseur de listes ou autre tiers souhaitant les utiliser à ses propres fins.

6.9 Prestataires de services : RetailerBoost partage les données uniquement avec les parties strictement nécessaires à la fourniture du service : Google (diffusion des annonces et gestion des campagnes), Stripe ou Shopify (facturation, selon le mode de facturation du Marchand), le réseau d’affiliation du Marchand (dans le cadre de l’Intégration via un réseau d’affiliation), des fournisseurs de modèles d’intelligence artificielle (uniquement des informations sur les produits, pour les vérifier et préparer et maintenir les améliorations suggérées décrites à la clause 3.6(i), ce que RetailerBoost peut faire avant l’activation de l’Optimisation facultative des produits par le Marchand ; ainsi que le texte public du site Web du Marchand, uniquement pour le vérifier comme indiqué à la clause 3.7(a)), des prestataires qui consultent les pages publiques de livraison et de retour du site Web du Marchand conformément à la clause 3.7(a) (auxquels sont communiqués uniquement l’adresse publique du site Web et le pays concerné), ainsi que les fournisseurs d’hébergement et d’infrastructure de RetailerBoost. Chacune de ces parties ne peut utiliser les données que pour fournir ses services à RetailerBoost et ne peut les vendre. RetailerBoost peut également divulguer des données lorsque la loi ou une autorité de régulation compétente l’exige.

6.10 Suppression et désinstallation : Le Marchand peut demander la suppression en envoyant un e-mail à [email protected]. RetailerBoost supprimera ou anonymisera irréversiblement les données dans les 30 jours suivant la demande, sauf les dossiers qu’elle doit conserver pour des raisons juridiques, fiscales ou comptables. La suppression des balises ou la désinstallation de l’application Shopify met fin à la collecte future via cette intégration, mais n’efface pas à elle seule les dossiers déjà collectés ni le stockage du navigateur. Les webhooks de confidentialité Shopify et les pratiques de conservation actuelles sont décrits dans Politique de confidentialité. Le simple effacement des identifiants Shopify ne permet pas d’établir que les dossiers conservés sont anonymes ni de satisfaire aux obligations de suppression applicables.

7. DURÉE ET RÉSILIATION

7.1 Le présent Contrat entre en vigueur à la Date d’entrée en vigueur et se poursuit jusqu’à sa résiliation conformément à la clause 7.2 (« Durée »).

7.2 Chaque partie peut résilier le présent Accord :

(i) Par accord écrit entre les parties ;

(ii) Si le Marchand supprime les balises de suivi JavaScript de RetailerBoost ou désinstalle l’application Shopify (Intégration directe), ou s’il retire RetailerBoost de son réseau d’affiliation (Intégration via un réseau d’affiliation) ;

(iii) Par notification écrite de l’une des parties à l’autre avec un préavis de 30 jours ;

(iv) Immédiatement si l’autre partie commet une violation substantielle du présent Accord.

7.3 Dans le cadre de l’Intégration via un réseau d’affiliation, le présent Accord prend également fin immédiatement si RetailerBoost est refusée, suspendue ou retirée du programme d’affiliation du Marchand, pour quelque raison que ce soit. Dès cette résiliation, les campagnes Google Shopping de RetailerBoost pour le Marchand cessent immédiatement.

7.4 À la résiliation :

(a) Les commissions valables et exigibles au titre de l’Intégration directe restent dues conformément à l’autorisation applicable. La désinstallation de l’application Shopify met fin à son abonnement Shopify actif et désactive son pixel. Les frais d’utilisation déjà acceptés par Shopify peuvent apparaître sur une facture ultérieure et ne sont pas automatiquement remboursés du fait de la désinstallation. RetailerBoost ne peut présumer que des commissions non encore soumises pourront être ajoutées après la désinstallation ; tout rapprochement doit suivre la procédure autorisée par Shopify et l’autorisation du Marchand. La résiliation n’entraîne aucun basculement automatique vers Stripe, aucun prélèvement au-delà du plafond approuvé ni aucune nouvelle autorisation de débit.

(b) Pour une intégration via un réseau d’affiliation, toute commission restant due à RetailerBoost sera traitée conformément aux conditions du programme d’affiliation du Marchand et/ou aux conditions de paiement du Réseau d’affiliation.

(c) La réinstallation de l’application Shopify nécessite une nouvelle approbation de facturation avant tout nouveau frais d’utilisation. La désinstallation ne met pas fin à un service ou une intégration convenu séparément. Aucun frais de résiliation de l’application ni remboursement des dépenses publicitaires de RetailerBoost n’est dû. Les données conservées et les demandes relatives à la vie privée sont régies par la section 6 et la Politique de confidentialité.

8. DÉCLARATIONS ET GARANTIES

8.1 Chaque partie déclare et garantit qu’elle dispose de tous les droits, pouvoirs et capacités nécessaires pour conclure le présent Accord et exécuter ses obligations en vertu de celui-ci.

8.2 Le Marchand garantit que :

(i) Le Marchand est propriétaire de l’ensemble du Contenu du Marchand ou dispose de droits sur celui-ci ;

(ii) Le Contenu du Marchand est exact et à jour ;

(iii) Les Produits ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers ;

(iv) Le Marchand respecte les règles Google Shopping et maintient un compte Merchant Center conforme.

8.3 Sauf disposition expresse des présentes, le service RetailerBoost est fourni « en l’état » et RetailerBoost ne garantit aucune vente ni aucun revenu potentiel. La section 12 précise comment les décisions publicitaires sont prises et ce que RetailerBoost garantit ou ne garantit pas.

9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

9.1 RetailerBoost n’est pas responsable des interruptions, indisponibilités ou défaillances liées aux systèmes de Google, ni de toute mesure ou décision de Google visant à modifier ou restreindre l’accès à Google Shopping ou à Google Ads.

9.2 En aucun cas RetailerBoost ne sera responsable envers le Marchand pour :

(i) Perte de bénéfices ;

(ii) Perte d’activité ;

(iii) Perte d’économies escomptées ;

(iv) Toute perte spéciale, indirecte, consécutive ou purement économique ;

9.3 La responsabilité totale de RetailerBoost au titre du présent Accord ne peut dépasser le montant des commissions RetailerBoost versées par le Marchand au cours des douze mois précédant la date à laquelle la réclamation est née.

9.4 Aucune disposition du présent Accord ne limite la responsabilité en cas de décès ou de préjudice corporel résultant d’une négligence, d’une fraude ou d’une déclaration frauduleuse.

10. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

10.1 Intégralité de l’accord : Le présent Accord constitue l’intégralité de l’accord entre les parties et remplace tous les accords et ententes antérieurs.

10.2 Modifications : RetailerBoost peut modifier le présent Accord de temps à autre en informant le Marchand par e-mail et en résumant les changements. L’utilisation continue du service après cette notification vaut acceptation.

10.3 Cession : Le Marchand ne peut céder le présent Accord sans consentement écrit préalable. RetailerBoost peut céder librement le présent Accord.

10.4 Aucun partenariat : Aucune disposition du présent Accord ne crée de société, de coentreprise ni de relation d’agence entre les parties.

10.5 Droit applicable : Le présent Accord est régi et interprété conformément aux lois des États-Unis et de l’État du Delaware.

10.6 Règlement des litiges : Tout litige découlant du présent Accord relève de la compétence exclusive des tribunaux du Delaware.

11. SERVICE DE RAPPORT DE PERFORMANCE ET D’ÉTIQUETAGE DES PRODUITS

11.1 Périmètre : La présente section s’applique à tout utilisateur (« Utilisateur ») qui accède aux outils gratuits de RetailerBoost, notamment au Rapport de performance et au Service d’étiquetage des produits (collectivement, le « Service de rapports »). Le Service de rapports est distinct et indépendant des campagnes Google Shopping de RetailerBoost rémunérées à la commission et décrites aux sections 1 à 10. Un Utilisateur n’a pas besoin d’être un Marchand ni de souscrire un service payant pour utiliser le Service de rapports. L’utilisation du Service de rapports ne crée aucune obligation de recourir aux services payants de RetailerBoost.

11.2 Description du service : Le Service de rapports analyse les données de performance Google Ads et les données produit Google Merchant Center afin de générer des rapports de performance et, en option, de créer des flux de produits supplémentaires avec des libellés personnalisés pour optimiser les campagnes.

11.3 Autorisation du compte Google : Pour utiliser le Service de rapports, l’Utilisateur doit accorder à RetailerBoost l’accès à ses comptes Google Ads et Google Merchant Center au moyen de Google OAuth. L’Utilisateur reconnaît que le Service de rapports nécessite les autorisations suivantes : auth/adwords et auth/content pour que les autorisations fonctionnent comme décrit. L’Utilisateur peut révoquer cet accès à tout moment dans les paramètres de sécurité de son compte Google. Cette révocation l’empêche de générer de nouveaux rapports ou de créer des flux supplémentaires via le Service de rapports.

11.4 Traitement et mise en cache des données :

(i) RetailerBoost traite en temps réel les impressions, les clics, les coûts et les données de conversion afin de générer des rapports de performance. Ces données de performance ne sont pas conservées de manière permanente.

(ii) Le Service de rapports peut mettre en cache les identifiants de produits et les dates de création afin d’améliorer l’efficacité du système et la vitesse de génération des rapports. Ce cache est temporaire et fait l’objet d’une suppression automatique au moyen de règles de durée de vie (TTL).

(iii) RetailerBoost met en œuvre des mesures techniques conformes aux normes du secteur afin de protéger les données mises en cache dans son environnement interne.

(iv) Les rapports générés peuvent être stockés et accessibles au moyen d’une URL partageable. Il appartient aux Utilisateurs de contrôler la diffusion de leurs URL de rapport.

(v) RetailerBoost ne vend pas, ne loue pas et ne divulgue pas contre rémunération les données Google Ads ou Google Merchant Center consultées via le Service de rapports. Ces données sont utilisées uniquement pour générer les propres rapports et flux supplémentaires de l’Utilisateur. Les clauses 6.6 à 6.10 s’appliquent intégralement au Service de rapports.

11.5 Flux supplémentaires et libellés de produits :

(i) Le Service de rapports peut créer un flux de produits supplémentaire contenant des libellés personnalisés dans le compte Google Merchant Center de l’Utilisateur. L’Utilisateur autorise cette opération en lançant la création du flux depuis l’interface du Service de rapports.

(ii) L’Utilisateur est seul responsable de la distribution, de l’utilisation ou de l’intégration dans son compte Google Merchant Center des URL de flux supplémentaires.

(iii) L’Utilisateur est chargé de vérifier et de gérer à tout moment les flux supplémentaires créés par le Service de rapports dans son compte Merchant Center, notamment de les supprimer ou de les modifier.

11.6 Aucune garantie de résultats : Le Service de rapports vise à faciliter l’analyse et l’optimisation des campagnes Google Shopping. RetailerBoost ne garantit aucun résultat publicitaire précis, aucune hausse du chiffre d’affaires, aucune réduction des coûts ni aucune amélioration des performances des campagnes découlant de l’utilisation du Service de rapports ou de l’application des libellés et flux qu’il génère.

11.7 Responsabilités de l’Utilisateur : L’Utilisateur est responsable de :

(i) Assurer la sécurité de ses propres identifiants de compte Google et des URL de flux supplémentaires générées par le Service de rapports.

(ii) Respecter toutes les règles Google Ads et les consignes de Merchant Center lors de l’application des libellés et des flux générés par le Service de rapports.

(iii) Veiller à ce que l’utilisation du Service de rapports soit conforme à leur propre politique de confidentialité et aux lois applicables en matière de protection des données.

11.8 Limitation de responsabilité : Dans toute la mesure permise par la loi, RetailerBoost ne saurait être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Service de rapports, de toute modification des performances de la campagne Google Ads de l’Utilisateur ou de toute suspension ou mesure prise par Google à l’encontre de ses comptes Merchant Center ou Ads. Les limitations prévues à la section 9 s’appliquent au Service de rapports en plus du service principal.

11.9 Résiliation de l’accès au Service de rapports : RetailerBoost se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’accès au Service de rapports à tout moment et sans préavis en cas de comportement qu’elle estime contraire aux présentes Conditions ou nuisible aux autres utilisateurs ou au Service de rapports. L’Utilisateur peut cesser d’utiliser le Service de rapports à tout moment en révoquant l’accès Google OAuth.

12. DÉPENSES PUBLICITAIRES, GESTION DES CAMPAGNES ET RISQUES

12.1 RetailerBoost finance les dépenses publicitaires : RetailerBoost paie toutes les dépenses publicitaires des campagnes qu’elle gère pour le Marchand. Aucune facture de dépenses publicitaires n’est adressée au Marchand ; aucun budget, forfait ou engagement minimal ne lui est demandé ; et il ne paie rien si une campagne ne génère pas de ventes. RetailerBoost supporte entièrement le risque financier de la publicité. Les Marchands facturés via Shopify Billing approuvent un montant maximal pouvant être prélevé pendant une période de facturation, comme l’exige la facturation à l’usage de Shopify. Ce plafond limite les commissions dues sur les Commandes déjà générées ; il ne s’agit pas d’un budget publicitaire et il est décrit à la clause 5.7.

12.2 Un modèle de portefeuille : RetailerBoost agit comme un investisseur qui déploie ses propres capitaux dans un portefeuille de Marchands. Les capitaux sont affectés aux boutiques, produits et enchères les plus susceptibles de générer un rendement, et cette affectation est réexaminée en continu. Le Marchand peut ainsi faire de la publicité sans risque financier : RetailerBoost absorbe les pertes lorsque les campagnes sont moins performantes et doit donc conserver le contrôle de l’affectation de ses propres capitaux.

12.3 Comment RetailerBoost génère des revenus : Les seuls revenus que RetailerBoost tire de sa relation avec le Marchand sont les commissions RetailerBoost sur les Commandes générées par ses campagnes. RetailerBoost ne tire aucun autre avantage de cette relation et, en particulier, ne vend, ne monétise ni n’exploite commercialement de quelque manière que ce soit les données du Marchand (voir les clauses 6.6 à 6.10). RetailerBoost ne réalise un bénéfice que lorsque le Marchand vend ; c’est pourquoi les campagnes sont gérées en vue de ce résultat.

12.4 Évaluation continue : RetailerBoost évalue continuellement les performances commerciales et le profil de risque des campagnes de chaque Marchand. Cette évaluation peut notamment tenir compte du taux de conversion, de la valeur moyenne des commandes, de la marge et du taux de commission applicable, des taux de retour et d’annulation, des prix des produits par rapport aux offres concurrentes, de la qualité du flux de produits et de Merchant Center, de la vitesse du site et de la fiabilité du paiement, de l’exactitude et de l’exhaustivité du suivi, de la disponibilité des stocks, de la saisonnalité, de la concurrence par catégorie et du coût par clic dans les enchères concernées.

12.5 Les décisions concernant les campagnes relèvent de RetailerBoost : Le capital exposé étant celui de RetailerBoost, toutes les décisions publicitaires sont prises uniquement par RetailerBoost, à sa seule discrétion. Cela comprend notamment la décision de lancer, suspendre, réduire, augmenter, restructurer, reprendre ou interrompre une campagne, un groupe d’annonces ou un produit, ainsi que toutes les décisions relatives aux enchères, au ciblage, aux budgets et aux créations. RetailerBoost peut prendre ces mesures à tout moment, pendant toute période et sans préavis. Le présent Accord ne promet ni ne sous-entend aucun niveau de dépenses publicitaires, d’impressions, de clics, de durée de campagne ou de continuité publicitaire.

12.6 Facteurs indépendants de la volonté de l’une ou l’autre partie : Les performances des campagnes dépendent de nombreux facteurs qui échappent au contrôle des parties, notamment la dynamique des enchères Google, les mises à jour des algorithmes et les changements de politique, les approbations et suspensions Merchant Center, les enchères des concurrents, l’évolution de la demande des consommateurs et la saisonnalité. Une campagne performante à une période donnée peut ne pas l’être à la période suivante, et RetailerBoost peut alors devoir réduire ou retirer ses dépenses.

12.7 Ce qui est garanti et ce qui ne l’est pas : RetailerBoost ne garantit ni ventes, ni chiffre d’affaires, ni volume de commandes, ni trafic, ni impressions, ni clics, ni retour sur dépenses publicitaires, ni durée minimale de diffusion. Pour le service principal, le Marchand paie une commission uniquement sur les Commandes attribuées, selon le taux, le minimum et les règles d’arrondi convenus ainsi que les modalités de facturation approuvées. Aucun budget publicitaire, honoraire, frais d’installation ou frais fixes récurrents pour l’application n’est facturé. Aucune commission n’est due en l’absence de Commandes admissibles à la commission.

12.8 Lorsque les campagnes sont réduites ou arrêtées : La réduction ou la suspension de la publicité n’entraîne aucuns frais. Des Commandes issues de clics publicitaires antérieurs peuvent encore survenir pendant la période d’attribution convenue, et la transmission tardive de rapports ou le recouvrement de commissions valables peuvent se poursuivre conformément à la section 5. Aucun frais de résiliation ni remboursement des dépenses publicitaires n’est dû. La résiliation et la désinstallation sont régies par la section 7. Le Marchand reste libre de faire de la publicité par d’autres canaux ou auprès d’autres prestataires.

12.9 Tenir le Marchand informé : Bien que RetailerBoost prenne les décisions relatives aux campagnes, elle fera des efforts raisonnables pour refléter l’état actuel des campagnes du Marchand dans son tableau de bord. Le Marchand souhaitant comprendre une modification de ses campagnes peut contacter [email protected] et RetailerBoost s’efforcera d’en expliquer les motifs commerciaux.

13. COORDONNÉES

Pour toute question concernant les présentes Conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse :

E-mail : [email protected]

Site Web : https://retailerboost.com